Depuis quelques jours, les décorations de Noël foisonnent sur les voitures et les motos, nous ne pouvons pas les ignorer tant elles captivent l’œil. Les guirlandes électriques et autres ornements festifs sur les véhicules font sourire les passants, mais pas toujours les forces de l’ordre, alors à quoi s’expose-t-on lorsque nous enguirlandons notre voiture ?
L’esprit de Noël en état d’arrestation
Troyes : un automobiliste décoré… et recalé
C’est un cas que les réseaux sociaux ont largement relayé, mais il a l’avantage de nous transporter sur son traineau jusqu’aux réponses légales à ce phénomène : Kyllian (23 ans), conducteur d’une Seat décorée, par ses soins, de guirlandes électriques et d’un lutin farceur, est arrêté par une brigade de gendarmerie dans le département de l’Aube à la tombée de la nuit. Bien que les agents des forces de l’ordre admirent le travail et le rendu, ils obligent le conducteur à tout retirer pour pouvoir le laisser partir, après avoir contrôlé les éléments habituels : permis, carte grise, assurance, contrôle technique. Kyllian obtempère mais reste dubitatif quant aux raisons de cette situation.
Tolérance zéro absolue
En France, la sécurité routière fait prévaloir le principe de précaution, or les installations d’éléments pouvant se détacher, éblouir ou ne serait-ce que gêner la vision des autres usagers de la route représentent un danger. Dans le cas présent, nous avons tous vécu des contrôles sur la route et pu constater que, dans des circonstances analogues, nous avons pu tout aussi bien prendre une amende (et parfois perdre des points) que partir en remerciant les agents pour leur pédagogie. Cela peut perturber l’analyse d’une situation pourtant gérée par la loi au sein du sacro-saint Code de la route.
Face à ce questionnement légitime qui nous permet d’aller plus loin sur les causes et les conséquences, penchons-nous sur la loi.
La loi dit-elle que le Père Noël n’existe pas ?
Des textes sujets à interprétation
Oh que non : la loi est parfois (souvent, j’hésite) bien faite. Le Code de la route exprime clairement que tout dispositif lumineux ou sonore non homologué est interdit sur les véhicules en circulation. Plus précisément, les articles R313-1 et suivants spécifient que seuls les équipements conformes aux normes en vigueur peuvent être installés, et ces derniers sont encadrés (gyrophares, sirènes, dispositifs de feu de signalisation, klaxons). Dans la pratique, cela exclut donc les néons, les guirlandes électriques (pas les nains farceurs, je vous l’accorde). Contrevenir à cette réglementation expose à une amende de classe 4 de 135 euros (90 si payé dans les 15 voire 30 jours en ligne), pouvant être majorée à 375 euros au-delà de ce délai et maximisée à 750 euros en cas de saisie.
Du pôle Sud au pôle Nord, quelles pratiques ?
Comme nous l’avons constaté, la France n’est pas un pays où nous pouvons faire vivre l’esprit de Noël sur les véhicules, mais la situation n’est pas égale dans le monde :
- En Allemagne, les décorations lumineuses ou festives sont tolérées tant qu’elles n’entravent pas la vue du conducteur et qu’elles ne compromettent pas la lecture des feux de signalisation du véhicule.
- En Espagne ou en Italie, la règle est très proche de la norme française, mais les contrôles y sont, semble-t-il, moins fréquents.
- Outre-Atlantique, selon les États, tout est possible, rien n’est permis, ou encore un mix à l’allemande.
- Au pôle Nord, un traineau tracté par des rennes conduit par un gros bonhomme habillé de rouge et de blanc, portant un énorme sac et illuminant les yeux des enfants du monde entier (presque) peut contrevenir à toutes les règles énumérées ci-dessus.
Pour l’esprit de Noël, cette année encore (et jusqu’à une modification de la loi), il sera conseillé de ne mettre des guirlandes électriques qu’autour du sapin et des autres décorations de votre maison.
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Si malgré tout, vous voulez tout de même aller plus loin et porter l’esprit de Noël à votre véhicule, rien ne vous empêche, à l’image des cortèges de pères Noël des motards, de vous déguiser, d’apporter un peu de magie à des enfants hospitalisés ou dans le besoin.
Source : France 3, Légifrance
Image : Nissan
